Blitzmemo Conditions d’utilisation

Article 1 (Application)

Les présentes Conditions s’appliquent à l’ensemble des relations liées à l’utilisation du Logiciel. Lorsque l’Utilisateur installe ou utilise le Logiciel, il est réputé avoir accepté les présentes Conditions.

Article 2 (Définitions)

Les termes utilisés dans les présentes Conditions sont définis comme suit.

« Développeur » : le développeur et distributeur du Logiciel.
« Utilisateur » : une personne physique ou morale qui utilise le Logiciel.
« Services tiers » : des services API/cloud externes tels qu’OpenAI.

Article 3 (Licence open source)

Le Logiciel est publié en open source sous licence MIT.

Les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs au Logiciel appartiennent au Développeur ou au titulaire légitime.
Vous pouvez utiliser, copier, modifier et redistribuer le Logiciel conformément à la licence MIT (y compris à des fins commerciales).
En cas de redistribution, veuillez conserver la mention de copyright et le texte de la licence.
Le code source et le texte complet de la licence sont disponibles sur GitHub.
Les présentes Conditions ne limitent pas les droits accordés par la licence MIT.

Article 4 (Interdictions)

L’Utilisateur s’interdit de réaliser les actes suivants lors de l’utilisation du Logiciel.

Actes contraires aux lois ou à l’ordre public et aux bonnes mœurs
Atteinte aux droits de tiers, ou actes causant des nuisances ou des dommages à des tiers
Entrave ou accès non autorisé au Logiciel ou aux systèmes associés
Usage abusif des fonctions ou spécifications du Logiciel
Tout autre acte jugé inapproprié par le Développeur

Article 5 (Responsabilité de l’Utilisateur)

L’Utilisateur est responsable de tous les actes et conséquences liés à l’utilisation du Logiciel.

L’Utilisateur gère correctement ses données et effectue des sauvegardes si nécessaire.
Pour les contenus (audio/texte, etc.) faisant l’objet de la reconnaissance vocale, de la traduction, etc., l’Utilisateur obtient les autorisations/consentements requis et respecte les lois et règles internes applicables.
Les résultats de la reconnaissance vocale ou de la traduction pouvant contenir des erreurs, l’Utilisateur vérifie et corrige le contenu sous sa propre responsabilité.
L’Utilisateur traite, sous sa propre responsabilité, tout dommage résultant de l’utilisation du Logiciel, y compris les réclamations de tiers.
En cas de litige avec un tiers résultant de l’utilisation du Logiciel, l’Utilisateur le résout à ses frais et sous sa responsabilité, sans causer de préjudice au Développeur.

Article 6 (Utilisation de services tiers)

Pour fournir des fonctionnalités telles que la reconnaissance vocale (transcription) et la traduction, le Logiciel utilise des services tiers tels que l’API OpenAI.

Les conditions, tarifs et modalités d’utilisation des services tiers sont ceux fixés par le fournisseur concerné.
Le Logiciel est fourni gratuitement, mais l’utilisation de services tiers entraîne des coûts d’API selon l’usage.
L’Utilisateur gère sa clé API et le paiement des frais d’utilisation sous sa propre responsabilité.
Pour la reconnaissance vocale, la traduction, etc., l’audio et le texte saisis par l’Utilisateur sont envoyés à OpenAI.

Pour le traitement des données d’entrée (y compris leur utilisation éventuelle pour l’entraînement de modèles d’IA), veuillez consulter la Politique de confidentialité et OpenAI Enterprise Privacy.

Article 7 (Clause de non-responsabilité)

Le Logiciel est fourni « en l’état » et le Développeur ne garantit en rien son exactitude, son exhaustivité, son adéquation à un usage particulier, etc.

Sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, le Développeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Logiciel (y compris perte, corruption ou fuite de données, interruption d’activité, manque à gagner, dommages indirects ou spéciaux, etc.).
Le Développeur n’est pas responsable des impacts liés aux pannes, changements de spécifications, etc. des services tiers.
Les dispositions du présent article s’appliquent sauf limitation imposée par des lois impératives (notamment en matière de protection des consommateurs).

Article 8 (Modifications et suspension)

Le Développeur peut modifier, ajouter ou suspendre la fourniture du Logiciel sans préavis à l’Utilisateur.

Article 9 (Fin d’utilisation)

L’Utilisateur peut cesser d’utiliser le Logiciel à tout moment. En cas de violation des présentes Conditions, le Développeur peut suspendre l’utilisation sans préavis.

Article 10 (Droit applicable et juridiction)

Les présentes Conditions sont régies par le droit japonais. En cas de litige relatif à l’utilisation du Logiciel, le tribunal compétent au lieu d’établissement du Développeur sera exclusivement compétent en première instance.

Article 11 (Contact)

Pour toute question concernant le Logiciel, veuillez contacter le Développeur via le moyen de contact qu’il désigne.